Suspension temporaire de l’interdiction d’importation de l’Apple Watch : ce qu’il faut savoir

Tout dépend désormais de la réaction de l'ITC. Quelle sera leur prochaine démarche ?

Apple obtient un répit de la cour d’appel

La cour d’appel fédérale à Washington D.C. a donné le feu vert à Apple pour continuer à importer les modèles Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2. Cette décision intervient après une requête d’Apple contre une décision de la Commission du Commerce International (ITC), qui souhaitait interdire l’importation de ces deux modèles.

Une décision temporaire

Cette autorisation est toutefois provisoire. L’ITC a jusqu’au 10 janvier pour répondre à la demande d’Apple de prolonger le sursis pendant le processus d’appel, comme l’a rapporté Reuters. Cela signifie qu’Apple devrait pouvoir reprendre la vente de l’Apple Watch sur son site web et dans ses magasins aux États-Unis, une activité qu’elle avait arrêtée la semaine dernière.

Un enjeu financier important

Selon Bloomberg, la vente de l’Apple Watch génère environ 17 milliards de dollars par an. En octobre, l’ITC a déterminé qu’Apple avait violé deux brevets appartenant à une autre entreprise californienne, Masimo. Ces brevets concernent le capteur d’oxygène sanguin que Apple a inclus dans la plupart de ses modèles de montres depuis 2020.

Apple envisage une refonte des capteurs

Dans son appel déposé mardi, Apple a affirmé que l’entreprise subirait un « préjudice irréparable » si l’interdiction se poursuivait. La société envisage actuellement de rénover les capteurs d’oxygène sanguin de sa montre intelligente, après que l’ITC et Masimo ont convenu qu’une solution logicielle, que la société envisageait initialement de déployer, serait insuffisante pour résoudre le litige sur les brevets.